Château La France Delhomme
Présentation de la marque Château La France Delhomme
Déposée par voie électronique le 16 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Famille Bouey Vignobles & Châteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château La France Delhomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château La France Delhomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La France Delhomme est expirée depuis le 16 juillet 2024.
Famille Bouey Vignobles & Châteaux a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 8 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°671566 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08